Conditions Générales de Vente (en cours de création)

  1. Modalités des offres :

La boutique Le Troisa se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les articles mis en vente sur la boutique Le Troisa sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation). Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

  1. Tarifs :

Les prix sont exprimés en euros et s’entendent hors frais de port, nets. Les prix bénéficient d’une franchise en base de TVA (art. 293B du CGI).
La boutique Le Troisa se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.

  1. Frais de port :

Le mode d’expédition et les frais de port sont fonction de la zone de destination de la commande.

  1. Règlement :

Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l’acheteur parmi ceux proposés par la boutique Le Troisa :

  1. Par Carte Bancaire : 

Les paiements seront sécurisés et s’effectueront par le biais du système PayPal. Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

La boutique Le Troisa n’a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.

  1. Par Chèque :

Le client dispose d’un délai de 10 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée).

La commande est considérée comme validée dès réception du montant de la commande sur le compte du Troisa.

  1. Expédition de la commande :

Toutes les commandes sont expédiées par La Poste en France exclusivement.

Les commandes sont traitées quotidiennement du lundi au vendredi inclus. L’expédition s’effectue sous 4 jours ouvrés à réception du règlement de la commande, sauf commande sur devis qui nécessitent 1 à 2 semaines de traitement avant expédition.

Le délai de livraison est variable à celui de l’acheminement du courrier nécessaire à La Poste. Généralement, pour la France métropolitaine, la livraison s’effectue entre 48 et 72 heures maximum à compter de la date d’expédition.

Dans tous les cas, nous confirmons par e-mail les dates d’expédition des commandes.

  1. Retour d’un article (Satisfait ou remboursé, rétractation…) :

Conformément à la réglementation européenne sur les droits des consommateurs, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu’il a acheté, sauf commande personnalisée.

Avant tout retour, le client doit préalablement contacter le service clientèle de la boutique Le Troisa par email. Le retour doit obligatoirement s’effectuer en mode suivi.

Les frais afférents à la réexpédition en mode suivi ou recommandé sont à la charge de l’expéditeur. Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par la boutique Le Troisa.

En contrepartie du respect de la procédure ci-dessus, la boutique Le Troisa s’engage à faire l’échange ou le remboursement du produit dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception de la marchandise retournée. Si vous aviez demandé un envoi express, seuls les frais de port d’un envoi normal vous seraient remboursés.

Les coordonnées du Service après-vente sont indiquées sur votre facture.

  1. Réserve de propriété :

Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, la boutique Le Troisa se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix.

  1. Dispositions informatiques et libertés :

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à l’exécution de sa commande. Les fichiers de données restent internes à la boutique Le Troisa et toute personne dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations la concernant ce, conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.

  1. Litige :

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.

Toute contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l’objet d’une proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre la boutique Le Troisa et l’acheteur, seul le tribunal de commerce le plus proche de la boutique Le Troisa sera compétent en la matière.

  1. Coordonnées :

LE TROISA

Georges Knapp
265 Chemin des Bastides Bleues
13100 AIX-en-PROVENCE

FRANCE

Tél: +33 7 87 53 73 00
SIRET: 350 118 063 000 48
APE: 7420Z

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